Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MISTRAL
Numéro de dépôt :
1238229
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1993
Présentation de la marque LE MISTRAL
Déposée le 22 février 1983 par COURTOIS GILBERT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MISTRAL est expirée depuis le 22 février 1993.
COURTOIS GILBERT CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44